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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE COMMERCIALISATION ET DE CONDITIONNEMENT DES VINS REGIONAUX Domaine de Malijay
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Jacques LOUIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jacques LOUIS
SOCIETE DE COMMERCIALISATION ET DE CONDITIONNEMENT DES VINS REGIONAUX (S.A.R.L.), Domaine de Malijay, 84150 JONQUIERES.

Numéro de dépôt :
1231940
Date de dépôt :
31/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1993

Présentation de la marque Jacques LOUIS

Déposée le 31 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE COMMERCIALISATION ET DE CONDITIONNEMENT DES VINS REGIONAUX Domaine de Malijay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Jacques LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE COMMERCIALISATION ET DE CONDITIONNEMENT DES VINS REGIONAUX Domaine de Malijay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque Jacques LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jacques LOUIS est expirée depuis le 31 mars 1993.

SOCIETE DE COMMERCIALISATION ET DE CONDITIONNEMENT DES VINS REGIONAUX Domaine de Malijay a également déposé les autres marques suivantes : Y.ROCHE , M.LAMURE , ANTOINE CRISTAL , Jacques RIGAUD , O.CANTON , COMTE DE MONTFORT


SOCIETE DE COMMERCIALISATION ET DE CONDITIONNEMENT DES VINS REGIONAUX (S.A.R.L.), Domaine de Malijay, 84150 JONQUIERES. - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Vins, spiritueux et liqueurs.